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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons du Pays d'Ensérune
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DOMAINE DE TUDERY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TUDERY
Les Vignerons du Pays d'Ensérune Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
97675449
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE TUDERY

Déposée le 21 avril 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons du Pays d'Ensérune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE TUDERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons du Pays d'Ensérune domicilié(e) 235, avenue Jean Jaurès, 34370 MARAUSSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 744 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FAURE Jean-Luc SCA LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE - France.

La marque DOMAINE DE TUDERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TUDERY est expirée depuis le 21 avril 2007.

Les Vignerons du Pays d'Ensérune a également déposé les autres marques suivantes : E , PIE GRIÈCHE , UNE MOSAÏQUE DE SAVEURS


Les Vignerons du Pays d'Ensérune Société Coopérative Agricole - 235, avenue Jean Jaurès, 34370 MARAUSSAN - France - SIREN 306744897


Monsieur FAURE Jean-Luc SCA LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins et eaux de vie d'appellation d'origine, vins de pays